Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA CROIX BONIS
CHATEAU PHELAN SEGUR SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1492989
Date de dépôt :
10/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/10/2028

Présentation de la marque LA CROIX BONIS

Déposée le 10 octobre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU PHELAN SEGUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA CROIX BONIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU PHELAN SEGUR domicilié(e) - 33180 - SAINT ESTEPHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 383 933 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LYNDE & Associés, M. LYNDE Stéphane domicilié(e) 5 rue Murillo - 75008 - PARIS - France.

La marque LA CROIX BONIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1492989.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LA CROIX BONIS arrivera à expiration en date du 10 octobre 2028.

CHATEAU PHELAN SEGUR a également déposé les autres marques suivantes : PEYMOULIN , FRANK PHELAN , FEE AUX ROSES , PHELAN SEGUR , FONPETITE


CHATEAU PHELAN SEGUR SAS, Société par actions simplifiée - 33180 - SAINT ESTEPHE - France - SIREN 333383933


LYNDE & Associés, M. LYNDE Stéphane - 5 rue Murillo - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 14 octobre 2008 n°2387154 - Publication au BOPI 2008-10-14

Renouvellement sans limitation n°2125881 - Publication au BOPI 1998-43

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-13

Renouvellement sans limitation le 25 octobre 2018 n°2696771 - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2018-10-25

Vins